Textes ministériels - Enseignants/Chercheurs
- 1er mars 2011 : Lancement de la campagne d'attribution de la Prime d'Excellence Scientifique en 2011.
- février 2011 : Calendrier récapitulatif des opérations électorales de 2011 du Conseil national des universités
- 23 décembre 2010 : Arrêté relatif à l'élection des membres titulaires et suppléants du Conseil national des universités.
- 7 septembre 2009 : Communiqué du MESR suivant une réunion de rentrée avec les organisations syndicales de l'enseignement supérieur.
- 7 septembre 2009 : Version consolidée au 01 septembre 2009 du Décret n°84-431 du 6 juin 1984 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs.
- 31 juillet 2009 : Arrêté sur le référentiel d'équivalences horaires concernant les MCF et PR (activités pédagogiques, animation, encadrement, ...) paru au journal officiel du 14 août 2009.
- 9 juillet 2008 : Rapports des commissions Schwartz et Hoffmann sur les carrières dans l'enseignement supérieur et la recherche.
